BREVET CYCLOTOURISTE MONTAGNARD FRANCAIS F.F.C.T.
Présentation de la marque BREVET CYCLOTOURISTE MONTAGNARD FRANCAIS F.F.C.T.
Déposée le 11 juillet 1990 par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREVET CYCLOTOURISTE MONTAGNARD FRANCAIS F.F.C.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BREVET CYCLOTOURISTE MONTAGNARD FRANCAIS F.F.C.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREVET CYCLOTOURISTE MONTAGNARD FRANCAIS F.F.C.T. est expirée depuis le 11 juillet 2000.
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Inscription le 12 octobre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°332305 - Publication au BOPI 2001-10-12
Inscription le 14 janvier 1994 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°167764 - Publication au BOPI 1994-01-14